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Marques déposées par l'association loi 1901 APRIA R.S.A
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Apria R.S.A, nous sommes là pour ça.
Marque expirée - Marque en non vigueur

Apria R.S.A, nous sommes là pour ça.
APRIA R.S.A. Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3615894
Date de dépôt :
05/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2018
Apria R.S.A, nous sommes là pour ça. de APRIA R.S.A

Présentation de la marque Apria R.S.A, nous sommes là pour ça.

Déposée le 5 décembre 2008 par l'association loi 1901 APRIA R.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Apria R.S.A, nous sommes là pour ça. »

Le déposant est l'association loi 1901 APRIA R.S.A domicilié(e) 10-14 Rue de Londres,75436 PARIS Cedex 09 - 75436 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 691 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APRIA R.S.A. Secrétariat Général Evelyne KERMARREC domicilié(e) 10-14 Rue de Londres,75436 PARIS Cedex 09 - 75436 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apria R.S.A, nous sommes là pour ça. est expirée depuis le 5 décembre 2018.

APRIA R.S.A a également déposé les autres marques suivantes : Apria Courtage , APRIA REUNION DE SOCIETE D'ASSURANCES , ASSUREURS COMPLEMENTAIRES SOLIDAIRES , RAM GAMEX , LA SANTE DE VOTRE ENTREPRISE PASSE EGALEMENT PAR LA VOTRE , ASSURNET SANTE , APRIA R.S.A. , GAMEX , TELLIA , LA SANTE DE VOTRE ENTREPRISE PASSE PAR LA VOTRE


APRIA R.S.A. Association Loi 1901 - 10-14 Rue de Londres,75436 PARIS Cedex 09 - 75436 - France - SIREN 775691892


APRIA R.S.A. Secrétariat Général Evelyne KERMARREC - 10-14 Rue de Londres,75436 PARIS Cedex 09 - 75436 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 14 décembre 2011 - Changement d'adresse n°564505 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Assurances ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.